REVEL-TOURDAN. Isère Village médiéval

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Plan Local d’Urbanisme

Le P.L.U a été approuvé le mars 2011.

1ère modification en décembre 2011
2ème modification en janvier 2017.



RÈGLEMENT

Sommaire

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 - Champ d’application territorial du plan Article 2 - Lexique et définitions de base applicables au règlement

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

La zone UA (Village de Revel) et le secteur UAa (village de Tourdan), indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel (Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager), indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan. La zone UB et son secteur UBa subordonné à l’assainissement collectif, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

La zone AUa et ses secteurs AUa1-2-3-4-5 et 6, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan La zone AUi

TITRE IV- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

La zone A et ses sous secteurs Aa, Ap, Am, Aco, indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan, indice « zc » : zone couverte par la ZPPAUP de Barbarin, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux.

TITRE V- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

La zone N et ses sous secteurs Nh, Na, Nco, Nm et Nn, indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan, indice « zc » : zone couverte par la ZPPAUP de Barbarin, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « zd » : zone couverte par la ZPPAUP du Saut du Chevalier.


 

RÈGLEMENT COMPLET : CONSULTATION 

 


 

PLAN DE ZONAGE :

Plan secteur Revel

Plan secteur Tourdan

Plan d’ensemble

 

 



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